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le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 23 octobre à 20h en salle Chrysalide

ORDRE DU JOUR

1) Adoption du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal

2) Urbanisme – Approbation du Plan Local d’Urbanisme

3) Urbanisme – Approbation du zonage d’assainissement et des eaux pluviales

4) Urbanisme – Instauration du droit de préemption urbain sur les zone U et AU du PLU

5) Urbanisme – Institution du permis de démolir

6) Urbanisme – Soumission de l’édification des clôtures à une déclaration préalable

7) Intercommunalité – Révision dite « libre » de l’attribution de compensation – exercice 2020

8) Police municipale – Renouvellement du partenariat en vue de la stérilisation des chats errants dans les lieux publics de la commune pour l’année 2021

9) SPL Gestion des espaces publics du Rhône Amont – Rapport d’activités 2019

10) Intercommunalité – Désignation des délégués communaux siégeant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

11) Ressources humaines – Création d’un emploi de chargé d’urbanisme et d’environnement à temps non complet suite à un accroissement temporaire d’activités

12) Finances – Convention d’occupation pour l’installation d’équipements radiotéléphoniques sur les ouvrages communaux

13) Questions et informations diverses

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